Réglementation nuisances sonores

Les bruits occasionnés par le voisinage sont :
– les bruits liés au comportement d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité
– les bruits provenant des activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisir.

Ces bruits qualifiés d’inutiles, de désinvoltes ou d’agressifs peuvent provenir des personnes elles-mêmes ainsi que des choses ou des animaux dont ces personnes ont la garde.
Exemples : aboiements de chiens, cris de coqs, comportements bruyants, tapage, travaux de bricolage ou de jardinage, pétards, appareils électroménagers, appareils de diffusion de musique, etc.
Ainsi, de jour comme de nuit, ces bruits peuvent causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu’ils sont répétitifs, intensifs ou qu’ils durent dans le temps.
Outre les nécessaires précautions à prendre à l’égard de son voisinage dans la vie quotidienne, les habitants doivent notamment s’assurer que leurs activités de bricolage ou de jardinage réalisées à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants (tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses etc.) ne soient pas cause de gêne pour le voisinage, sauf intervention urgente.

A cet effet, ces travaux ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
• les jours ouvrables de 8h30 à 19h30 (cadre à part)
• les samedis de 9h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h